Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POMMES DE CAROLINE
S.A. JEAN WAVRANT

Numéro de dépôt :
95608514
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque LES POMMES DE CAROLINE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JEAN WAVRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LES POMMES DE CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN WAVRANT domicilié(e) Zone Industrielle, 47400 TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 557 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. JEAN WAVRANT - France.

La marque LES POMMES DE CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95608514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POMMES DE CAROLINE est expirée depuis le 23 novembre 2005.

JEAN WAVRANT a également déposé les autres marques suivantes : PRESENT , N'JOY


S.A. JEAN WAVRANT - Zone Industrielle, 47400 TONNEINS - France - SIREN 775557523


S.A. JEAN WAVRANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Fruits et légumes frais